Juges tape dur,repus d'la Boutik Graaande T.ereur en Cantal,,la neige étoufe les sanglots

 J'ai des lekters majoritairement voyeurs,,laches,vils,pleutres trouillars,,,,ki laissent pa de comentaires,ces bites à merde cariée-ristes,,,ils se repaissent des malheurs de l'anarco-situ redistributif de la Gratuité Intégrale mais solitaire ,,ki s'est fait piker 2 enfants par les services secrets des malfaizants du coin,,, :Pas mo i !!,,,Son blèm!

  Pour noël,j'me suis fait griller/snober par le Vert multicartes (et encore plu seul ke moi ?,,)Bessat, ki lui aussi veut pam'parler,,,par Calmette,le maire,,ki me fuit come la peste (tro tard pour lui,il décampe en janvier,,,à paris,lui aussi!!)..Par Descoeur,le prézident CG ki m'ignore superbement (trop soli-cité sans doute,,)depuis 10 ans,pas UNE minute à lui pour bien faire & écouter un truc grave bien tâchant dégueu son Cantal  !!,,,et par les médias si toridement critiks,haha,,,vendus aux grandes surfaces,,,Ces "Cantalous"ont un sens assez borné de la solidarité,du lien local k'ils déservent libéralement.. Ils font tourner avec peine leurs copains du BTP souven à l'absurde,,,juste pour les retours d'ascenceurs...

  Lire les comment-taires des articles récents,,,j'y ai mis mon jus pour surmonter ce putin d'solstice d'hiver acablant...consternant. d'angoisses mondiales.décidées pour entretenir trouille soumission & "épurasion de classe". 

 " Kantal" atteint 9500 viziteurs,,,LIBERTA faizait 15 000,,,bientôt la muètizasion?la censure??

 Y'a fotos sur http://www.123siteweb.fr/LIBERTA 

   Le CG m'a aussitot raflé les sous (des archives trouvées donnés)octroyés,,, par le CG,,,Ca fait ke je suis un fouilleur oficiel de poubelles pour le CG,,,gratos. J'comprend poukoi ils veulent pu m'serrer la main,,,j'culmine cu-mule ma relégasion sociale par le statut d'Invizible doublé d'Intouchable...

Comments

[boitelet]

Bonjour,
mon fils ylan de 10 ans est sous la menace d'un placement en famille d’accueil,il est scolarisé en cliss,à cause de problème d'audition,autite séreuse étant nourrisson,indétectable par le pédiatre
et soigné depuis.
Ma fille est en IME pour léger trouble de renferment,alors qu'on l'avais sermonnée pour son forfait portable dilapidé,l'assistante sociale de l IME fait un signalement après interrogatoire de ma
fille pour violences verbales,parce que ma fille n'avait pas appréciée ses reproches,de là,ayant déjà eu l'ASE sur le dos lors de mon divorce(AEMO à ma demande car je ne voyais pas mes enfants
malgré un droit de visite et d'hebegement )donc,rebelote,AEMO est là malgré deux mois de vacances tout les étés en camping 3 étoiles,enfants heureux et qui le disent,l'éducatrice nous dit qu'ils
ont l'habitude de vivre dans la violences verbales.
C'est sur à chaque qu'elle vient elle commence en rentrant dans l'appartement que la tension est palpable,super !!!!
après le moindre truc est objet de dire "vous voyez comme il y a des tensions"la dernière c'était parce que j'avais refusé un bonbon à mon fils à 6 heures du soir.
Et de ce jour là c'est la cata, jusqu’à avant hier,elle vient,elle me dit "je vais écrire au mois de janvier au juge pour un placement en famille d’accueil".
Meme les profs s'y mettent au mois de juin dernier lors de l'évaluation tout aller bien,au mois de septembre, début de l'aemo,tout vas mal,il régresse,etc..........
BREF AUCUNES ISSUES FAVORABLES ET SON JUGEMENT EST DÉJÀ FAIT......
Vous pouvez me joindre au 06.16.24.88.75 mon fils est angoissé et nous détruits .............

[Génocide d'Enfants en France]

Ce dont nous sommes victime, c'est de cela Art 211-1 du code pénal : le génocide Voyez vous même :

"Constitue un génocide le fait, en exécution d'un plan concerté tendant à la destruction totale ou partielle d'un groupe national, ethnique, racial ou religieux, ou d'un groupe déterminé à partir
de tout autre critère arbitraire, de commettre ou de faire commettre, à l'encontre de membres de ce groupe, l'un des actes suivants :
- atteinte volontaire à la vie,
- atteinte grave à l'intégrité physique ou psychique,
- soumission à des conditions d'existence de nature à entraîner la destruction totale ou partielle du groupe,
- mesure visant à entraver les naissances,
- transfert forcé d'enfants.
Le génocide est puni de la réclusion criminelle à perpétuité.
Les deux premiers alinéas de l'article 132-23 relatif à la période de sûreté sont applicables au crime prévu par le présent article."

Je vous propose de faire état de cet article dans tous vos courriers.

COPIE DU DOSSIER OBLIGATOIRE : VOILA LES TEXTES :
A savoir :
Droits des familles ont un Caractère d'ordre public :
"Les dispositions des articles 1182, 1183, 1186 nouveau code de procédure civil, 375-1 al 2 code civil, destinées à protéger les droits fondamentaux des familles et les libertés individuelles, sont
d'ordre public et les décisions qui ne les respectent pas doivent être purement et simplement annulées. Rennes, 18 sept 1987 : D 1988.440, note Renucci . Massip, gaz. Pal 1985.2 Doctr 668. -
Renucci, D. 1987. chron 19" source Code civile Dalloz page 406, art 375-1."

Pour les pièces : les magistrats français sont des magistrats de droit communautaire, ils doivent donc respecter d'abord la convention européenne des droits de l'Homme.

Pour avoir copie des pièces :
Art 6-3 De la Convention européenne des droits de l'Homme:
Se défendre seul, sans avocat. (le terme défense englobe autant le civil que le pénal)
Jurisprudence européenne CEDH :
24 février 1995, arrêt McMichael contre le Royaume uni, arrêt qui impose que pour que la procédure soit considéré comme véritablement équitable au sens de l'art 6 de la convention, les parents
soient en mesure de prendre eux-mêmes et sans intermédiaire, et avant l'audience, connaissance des pièces écrites figurant dans le dossier du juge (l'art 1187 est contraire au droit puisqu'il tend
à limiter le droit d'accès au dossier ce qui est contraire à l'obligation du contradictoire. )

arrêt 18/03/97 Foucher c/France n°10,/1996/629/812, Dalloz 1997 droit de se défendre seul sur civil et pénal et donc accès et sans intermédiaire aux pièces du dossier.
CEDH arrêt 18/2/1997 Niderost-Huber c/Suisse, n°104/1995/610/698 accès à la totalité du dossier
Sans copie des pièces il y a violation de l'art 16 NCPC, et aucun contradictoire.

textes français pour avoir copie des pièces :
Nouveau code de procédure civile (NCPC)
art 6 "A l'appui de leurs prétentions, les parties ont la charge d'alléguer les faits propres à les fonder. "
art 7 "Le juge ne peut fonder sa décision sur des faits qui ne sont pas dans le débat.
Parmi les éléments du débat, le juge peut prendre en considération même les fais que les parties n'auraient pas spécialement invoqués au soutien de leurs prétentions."
art 9 "Il incombe à chaque partie de prouver conformément à la loi les faits nécessaires au succès de sa prétention."
art 14 "Nulle partie ne peut être jugée sans avoir été entendue ou appelé."(Voir art 1188 convocation des père et mère, 8 jours avant audience, sinon vice de forme, jugement nul et non avenue,
séquestration des enfants prouvées)(sinon audition des père et mère, dans les 15 j de la décision, art 1184, sinon les enfants doivent être rendu immédiatement)

art 15 "Les parties doivent se faire connaître mutuellement en temps utile les moyens de fait sur lesquels elles fondent leurs prétentions, les éléments de preuve qu'elles produisent et les moyens
de droit qu'elles invoquent, afin que chacune soit à même d'organiser sa défense."

Donc production en copie des pièces est obligatoire et indispensable, Donc toute convocation à une audience, sans au préalable, communication (par copie) des pièces et respect des art 6 de la
convention européenne des droits de l'homme viole le principe fondamental du contradictoire et tout jugement qui en est issu est donc NUL et NON avenue. Décision issue de faux recélés, donc à
inscrire en faux en écriture publique au TGI et en tract pour informer le peuple des violations de notre droit, génocide, et des détournement de fond fait avec l'argent public.

art 16 "Le juge doit, en toutes circonstances, faire observer et observer lui-même le principe de la contradiction.
Il ne peut retenir, dans sa décision, les moyens, les explications et les documents invoquées ou produits par les parties que si celles-ci ont été à même d'en débattre contradictoirement."

(encore la preuve de l'obligation de produire les pièces du dossier par copie et non juste lu par le juge ou consulté au greffe, que donc tout juge pour enfant qui ne respecte pas cela voit son
jugement être NUL et NON avenue, d'office)
"Il ne peut fonder sa décision sur les moyens de droit qu'il a relevés d'office sans avoir au préalable invité les parties à présenter leurs observations. "

art 18 NCPC
"Les parties peuvent se défendre elles-mêmes, sous réserve des cas dans lesquels la représentation est obligatoire." (Or l'art 6 de la convention énonçant un droit supérieur et plus vaste, impose
le droit de se défendre seul et sans avocat pour tout type de dossier. Nous sommes dans un droit écrit, tout ce qui est dit doit être écrit, sinon l'auteur a peur de faire un faux, obligation
invoqué oralement doit être mise par écrit, et inscrite en faux, car contraire à l'art 6 de la convention)

Art 29 NCPC :
"Un tiers peut être autorisé par le juge à consulter le dossier de l'affaire et à s'en faire délivrer copie,
s'il justifie d'un intérêt légitime."
Dernière modification du texte le 01 janvier 2010 - Document généré le 15 janvier 2010 - Copyright (C) 2007-2008 Legifrance


Conseils :
Pas de pièces communiquées avant l'audience, alors n'allez jamais à l'audience. Et surtout pas avec les enfants, c'est souvent à la première convocation qu'ils vous volent vos enfants SANS preuve,
SANS base légale, SANS raison, illégalement.
Vous n'avez pas les copies du dossier, alors Envoyer un ar au juge et copie au procureur, exigeant la production des pièces, citez les articles donnés ici, pour le respect du contradictoire. Faites
2, 5, 10 demandes de copies des pièces afin de démontrer par opposition la malhonnêteté des juges pour enfant, et leurs violations tant des lois françaises que de la convention EDH.

Si un jugement est rendu, que vous fassiez appel ou pas, il faut l'inscrire en faux en écriture publique, car il est forcément fondé sur des faux, puisqu'il a été pris sur des pièces sur lesquelles
vous n'avez pu exercer votre contradictoire et dont le juge vous fait recel volontairement car il sait que se sont des faux. Une fois inscrit en faux en écriture, il faut écrire au juge pour
enfant, comme la loi vous en fait obligation, en l'informant de votre inscription de faux et en lui demandant de revenir sur son faux, faute à quoi, il vous oblige à l'attaquer en justice, en
correctionnel, pour faux et usage de faux. Ce dont vous pouvez le menacer. Et ce pour chaque faux et chaque fonctionnaire dans l'exercice de sa fonction.

Si ils vous disent que vous les menacez, dites leur que Nul ne menace de la loi sauf les coupables.
Il faut également informé de l'inscription de faux en écriture publique le procureur, et le président de la cour d'appel dont dépend le juge pour enfant. Et les informer que le maintient de vos
enfants à l' ASE remplaçant la DASS, fondé sur des pièces fausses et un jugement faux les rend coupable et complice de séquestration d'enfant à l' ASE remplaçant la DASS, de faux et d'usage de
faux, de vol d'enfant, de torture et barbarie commises sur des enfants de moins de 15 ans, de recel de faux, d'entrave aux droits de la défense tant des parents que des enfants, de transfert forcé
d'enfant, d'atteinte grave à l'intégrité physique et psychique, et de génocide art 211-1 code pénal. Et violation de la CEDH.
Ensuite, il faut engager la responsabilité civile de l'Etat par AR, au ministre de la justice, pour tous ses faits et exiger des dommages et intérêts importants ( 1 000 000 D'euro par enfant et par
assertions mensongères par exemple ) car il s'agit de génocide. Les assises pour tous ceux qui agissent contre la loi, permettant un génocide.

Quand vous avez des pièces de votre dossier, vous devez faire une liste des pièces, l'envoyer aux parties, juge pour enfant inclus. Et exiger d'eux, copie des autres pièces du dossier, et liste de
celles-ci. Si non production d'autres pièces, alors le juge ne peut se fonder que sur les pièces produites et régulièrement communiquées avant l'audience, c'est à dire celles que vous avez envoyés
afin que chacun puisse organiser sa défense.

A savoir :
Cour de cassation (crim 01/03/1995, Dalloz, IR, p147) " Tout jugement doit contenir les motifs propres à justifier la décision. L'insuffisance ou la contradiction des motifs équivaut à leur
inexistence."
donc contradiction de motif = pas de motif = j

[A la bonne soupe!les sociaux!]

Ces sociaux sont vicieux, sournois, ils sont prêts à aller dans votre sens pendant un temps pour obtenir de vous des informations, des failles pour s'y engouffrer, et les rendre énormes. Ils sont
prêts à générer des tensions afin que la mère en vienne à accuser le père, et le père a accusez la mère, divisez pour mieux régner et surtout pour volontairement détruire, engendrer des divorces
pour rajouter un juge supplémentaire qui viendra rendre le dossier inextricable et prétendre que par tous ces intervenants, le dossier est devenu complexe pour prétendre maintenir vos enfants dans
des centres, alors qu'ils n'ont aucune accusation légale, motivée et prouvée contre vous, mais vos dossiers sont à des années lumières du moindre argument légal et encore plus éloigné du respect du
droit et de vos droits de la défense.

Cela signifie aussi la destruction de la famille dont fait état l'art 211-1 CP, parfois ils osent dire au père que pour récupérer son enfant plus vite, non seulement il ne doit plus vivre avec la
mère, (ce qui est déjà aberrant) mais en plus, il ne devrait pas avoir de contact avec elle, le tout contre l'intérêt de l'enfant !!!!
qu'ils sont sensés protéger !!!!!! Délire.

Ils doivent avoir contre vous des faits, des preuves, d'actes démontrant votre incapacité à être des parents. (notion dans la durée) Ils doivent prouver le danger, non supposé mais réel.

Gardez toutes preuves, toutes preuves de vos dépenses, de vos actes, toutes choses démontrant ou conduisant à la démonstration de votre état de bon parent. Leurs dossiers sont vides. Et les vôtres
pleins de preuve démontrant l'absence de votre culpabilité, donc voila la démonstration de leur envie délirante de faire des transferts forcés d'enfants (211-1 cp) à tout prix, contre le droit,
pour du fric notamment.

3) quand quelqu'un refuse de mettre par écrit ce qu'il dit, alors demandez lui alors de mettre par écrit le contraire.
http://hlcontreletraite.blogspot.com